Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la Commune de SOLGNE
Avril 2024 - Séance du 15 avril 2024
Décisions :
- Vote du CG 2023 du lotissement "Entre Deux Villes"
- Vote du CA 2023 du lotissement "Entre Deux Villes"
- Vote du CG 2023 du Budget Principal
- Vote du CA 2023 du Budget Principal
- Affectation de résultats du Budget Principal
- Vote des taux d'imposition 2024
- Attribution de subventions aux Associations 2024
- Vote du Budget Principal 2024
- Fongibilité des crédits
- Refacturation des cases de columbarium
- Jumelage Astaffort - Refacturation des frais de transport
- Cession du local 6 rue du Colombier - Salon de coiffure
Mars 2024 - Séance du 01 mars 2024
Décisions :
- Motion - Projet de rénovation et extension de l'Ecole Francis Cabrel de Solgne par le SIVOM
- Transfert de l'entretien de l'éclairage public rue du Stade à la CCSM
- Adhésion à la compétence "Usage et services numériques"
- Adhésion à la centrale d'achat de Moselle Fibre
- Dégrèvement taxes foncières sur les propriétés non bâties
- Acquisition ancien bâtiment DDE
- Révision de la Participation à la Prévoyance Maintien de salaire
- Prime exceptionnelle dite de "Pouvoir d'achat"
- Demande de subvention éclairage public
Janvier 2024 - Séance du 08 janvier 2024
Décisions :
- Modification simplifiée du PLU - Approbation
- Renouvellement des Baux de Chasse - estimateur des dégats de gibier - frais de secrétariat
- Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant
- Convention d'Occupation du Domaine Public avec Mondial Relay
- Achat de cartes cadeaux au personnel